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Autres fondements
Fil conducteur pour l'accompagnement individuel des apprenants dans la formation professionnelle de base Indicateurs pour la formation professionnelle de baseOrdonnance sur la formation professionnelle de base (en cours d'élaboration).
Plan de formation (élaboré).
Règlement d'organisation des CIE (en cours d'élaboration).
Directives pour la procédure de qualification (en cours d'élaboration).